Mentions légales


1. Présentation du site

Responsable de publication et crédits photos : SOGEFRA SA

Siège social : 50 rue du Village, 5380 Franc-Warêt, Belgique

Contact : Dorothée Guillon +32 (0)477 89 20 35 ou info arobase franc-waret.com

Numéro d'entreprise : BE 0427.579.265

Réalisation du site internet 2016 : Try IT, www.tryit.be - Visite 3D (Adobe Flash) réalisée par www.illusio.fr (2010)

Hébergement du site : OVH – www.ovh.com


2. Conditions générales d'utilisation

L'utilisation du site www.franc-waret.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment sans préavis ni indemnités quelconques. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour des raisons de maintenance technique peut toutefois être décidée par SOGEFRA SA, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.


3. Description des services fournis

Le site www.franc-waret.com a pour objet de fournir des informations concernant l'ensemble des activités, passées, présentes ou futures, du domaine. Ces informations ne sont en aucun cas exhaustives. SOGEFRA SA s'efforce de fournir sur le site www.franc-waret.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.


4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise les technologies HTML5, CSS3, Macromedia Flash et JavaScript. Pour une bonne expérience sur le site, veillez à activer JavaScript, ce qui est le cas en règle générale. L'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. En particulier, la responsabilité de SOGEFRA SA ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers. La visite 3D basée sur la technologie Macromedia Flash requiert l'installation d'un plugin.


5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

SOGEFRA SA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, code source du site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SOGEFRA SA ou des tiers, détenteurs des droits. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des quelconque éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux lois en vigueur.


6. Limitations de responsabilité

SOGEFRA SA ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site www.franc-waret.com, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité. En outre, SOGEFRA SA ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable des dommages qui pourraient résulter de l’usage de ce site ou des sites vers lesquels un hyperlien est établi et sur lesquels elle n’a aucun contrôle ainsi que des erreurs dans les adresses de sites ou les noms de domaine figurant sur son site. Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, SOGEFRA SA ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement, pertes de profits, de clientèle, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site, et plus généralement, de tout évènement ayant un lien avec le site et ou tout site tiers.


7. Gestion des données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel relatifs à ce site sont soumis à la loi belge (Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11 décembre 1998 transposant la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données). A l'occasion de l'utilisation du site www.franc-waret.com, peuvent êtres recueillies notamment: l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, des données géographiques, la version du navigateur utilisé. En tout état de cause SOGEFRA SA ne collecte ces informations que pour un besoin interne destiné à l'édition de statistiques de consultation du présent site. Les informations recueillies par email: noms, prénoms, adresses et numéros de téléphone que vous nous communiquez, peuvent être encodées dans des bases de données. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause. Ces données pourront être utilisées et traitées par SOGEFRA SA à des fins de gestion de ses relations avec ses internautes, spectateurs et visiteurs. Ces données pourront également être utilisées à des fins de relations publiques par SOGEFRA SA (bulletins d'informations périodiques, ...) sauf opposition écrite de votre part. Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès aux informations qui vous concernent ainsi qu'un droit de correction. Sur requête, vous avez donc la possibilité de connaître les données à caractère personnel vous concernant et de corriger les inexactitudes éventuelles. Si vous souhaitez exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse mentionnée ci-dessus dans les mentions légales point 1. Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.franc-waret.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de SOGEFRA SA et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.franc-waret.com. Les personnes qui le souhaitent peuvent également obtenir des informations complémentaires sur la législation applicable en matière de protection des données personnelles, auprès de la Commission pour la protection de la vie privée, Rue Haute, 139 à 1000 Bruxelles téléphone: +32 (0)2 213 85 40 – mail: commission(at)privacycommission.be


8. Utilisation des cookies et liens externes

Le site www.franc-waret.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites (pied de page et rubrique gîtes à proximité du domaine), mis en place avec l'autorisation de SOGEFRA SA. Cependant, SOGEFRA SA n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site www.franc-waret.com est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations qui visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. L'utilisateur peut refuser l'installation des cookies, mais ce refus peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certaines pages ou de provoquer des erreurs lors de la navigation.

Logo du domaine

Téléphone +32 (0)477 89 20 35
Email dorothee [at] franc-waret.com
Site www.franc-waret.com
Localisation voir la carte

Dorothée GUILLON
Rue du Village, 50
5380 Franc-Warêt
 

Au coeur du domaine, la cour et les jardins se prêtent parfaitement à l'organisation de vos incentives, team-building et journées d'entreprise. Vous pourrez même y intégrer une structure de tente si vous le désirez.

L'Orangerie et le Tulipier vous offrent les espaces et l'harmonie adaptés à l'organisation de dîners assis et de soirées.

De nombreux tournages de cinéma et séances photos sont réalisés tous les ans à Franc-Warêt.

Une maison, située à 200 mètres du château, pouvant accueillir jusqu'à 18 personnes, est disponible à la location.

Dorothée GUILLON
Rue du Village, 50
5380 Franc-Warêt
Téléphone +32 (0)477 89 20 35
Email: dorothee@franc-waret.com
Site: https://www.franc-waret.com